Conseils Municipaux

Vous pouvez retrouver dans cette rubrique les délibérations des Conseils Municipaux ayant eu lieu.

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Par ex., 23/04/2017
Service Objet
ROB-DOB 2017
Compte rendu synthétique du CM du 3.03.2017
1 Pôle finances 1 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2017
2 Pôle finances 2 – Acompte sur subvention au CCAS.
3 Pôle finances 3 - Fixation des tarifs de l’abattoir municipal d’Aubenas
4 Secrétariat général 4 – Décisions du Maire ; compte-rendu – DIA
5 Secrétariat général 5 - CCBA – Désignation d’un conseiller communautaire
6 Secrétariat général 6 - ARDECHE CLAIRE - Opération de pose de repères de crues et de panneaux
7 Secrétariat général 7 - Convention avec les communes de VALS LES BAINS, ST ETIENNE DE FONTBELLON, LABEGUDE et la CCBA pour le schéma directeur du réseau de chaleur
8 Secrétariat général 8 - Création d’une Maison de la mobilité
9 Service Eau et Assainissement 9 - Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement
10 Service Eau et Assainissement 10 - Convention de vente d’eau potable réversible entre la commune d’Aubenas et le SEBA
11 Achats-Marchés publics 11 - Avenant n°1 au marché de travaux pour l’extension de l’école Sainte Croix
12 Achats-Marchés publics 12 - Avenant n° 1 au marché de travaux pour l’extension de l’école Sainte Croix
13 Direction des Services techniques 13 - Travaux d’entretien d’une partie de la toiture du bâtiment de l’ancienne bibliothèque
14 Pôle développement urbain 14 - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
15 Pôle social éducatif 15 - Versement d’une participation « fournitures scolaires » à l’IME Amitié Lalevade
16 Pôle social éducatif 16 - Révision des subventions allouées dans le cadre des sorties scolaires et de leurs modalités d’attribution
17 Pôle social éducatif 17 - Contrat de Ville d’Aubenas - Programmation 2017
18 Pôle ressources humaines 18 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel auprès de l’Association Aubenas Partage
19 Pôle ressources humaines 19 - Indemnisation des travaux supplémentaires pour élections
20 Pôle ressources humaines 20 - Convention de mise à disposition d’une coordonnatrice NAPS auprès de la ville d’Aubenas
21 Pôle ressources humaines 21 - Convention de mise à disposition de personnel de la ville auprès du Syndicat de Transport Urbain TOUT’EN BUS
22 Service prévention et sécurité 22 -Convention entre l’état et la commune d’Aubenas relative au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations (SAIP).
23 Pôle sport et culture 23 - Convention entre l’association FORMAT et la Commune d’Aubenas
24 Pôle sport et culture 24 - Révision de la Convention de Mise à disposition de l’Espace Lienhart
25 Pôle sport et culture 25 - Révision du Règlement Intérieur de l’Espace Lienhart
26 Pôle citoyenneté 26 - MODIFICATION DES TARIFS DES PARKINGS