Conseils Municipaux

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Par ex., 24/09/2017

L’an deux mille dix-sept et le vingt juin à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre CONSTANT, Maire

Présents :

Service Objet
Compte rendu synthétique du CM du 20.06.2017
1 Pôle finances 1a) Budget principal - approbation du compte de gestion 2016
1 Pôle finances 1b) Budget principal - Approbation du Compte Administratif 2016
1 Pôle finances 1c) Budget principal - Détermination et affectation du résultat 2016
2 Pôle finances 2b - Budget annexe de l’Eau – Approbation du Compte Administratif 2016
2 Pôle finances 2c - Budget annexe de l’eau - Détermination et affectation du résultat 2016
3 Pôle finances 3a - Budget annexe de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2016
3 Pôle finances 3b - Budget annexe de l’Assainissement – Approbation du Compte Administratif 2016
4 Pôle finances 4a - Budget annexe de l’Abattoir – Approbation du Compte de gestion 2016
4 Pôle finances 4b - Budget annexe de l’Abattoir – Approbation du Compte Administratif 2016
4 Pôle finances 4c - Budget annexe de l’Abattoir - Détermination et affectation du résultat 2016
5 Pôle finances 5b - Budget annexe Camping - Approbation du Compte Administratif 2016
5 Pôle finances 5c - Budget annexe Camping - Détermination et affectation du résultat 2016
5 Pôle finances 5a - Budget annexe du camping – Approbation du Compte de gestion 2016
6 Pôle finances 6a - Budget annexe « Stationnements dans les parcs publics aménagés » – Approbation du Compte de gestion 2016
6 Pôle finances 6b - Budget annexe « Stationnements dans les parcs publics aménagés » – Approbation du Compte administratif 2016
6 Pôle finances 6c - Budget annexe « Stationnement dans les parcs publics aménagés » - Détermination et affectation du résultat 2016
7 Pôle finances 7 - Budget Principal Ville - Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017
8 Pôle finances 8 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner
9 Secrétariat général 9 – Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offres
10 Secrétariat général 10 - Bilan annuel de la Délégation de Service Public du réseau de chaleur
11 Secrétariat général 11 - Bilan annuel de la régie des abattoirs
12 Secrétariat général 12 - Restauration extérieure du château d’Aubenas – Phase 1
13 Secrétariat général 13 - Extension du centre social « au fil de l’eau » - demandes de subventions
14 Secrétariat général 14 - Contrat de ruralité – Accord de principe pour cosigner le contrat
15 Service Eau et Assainissement 15 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable et sur le service de l’assainissement
16 Service Eau et Assainissement 16 - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
17 Service Eau et Assainissement 17 - Dépôt des dossiers réglementaires associés à la mise en conformité
18 Direction des Services techniques 18 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport gaz
19 Direction des Services techniques 19 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution électricité
20 Direction des Services techniques 20 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de France Telecom 2016 et 2017
21 Achats-Marchés publics 21 - Constitution d’un groupement de commandes avec le syndicat mixte du Bourdary
22 Achats-Marchés publics 22 - TRAVAUX DE CREATION ET DE RENOUVELLEMENT DE BRANCHEMENTS ET DES RESEAUX HYDRAULIQUES
23 Achats-Marchés publics 23 - TRAVAUX DE REHABILITATION SUR LES OUVRAGES DE STOCKAGE ET D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE
24 Achats-Marchés publics 24 - Marché de travaux pour la restauration des toitures et façades du château d’AUBENAS
25 Achats-Marchés publics 25 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE L’ECOLE DE SAINTE CROIX
26 Achats-Marchés publics 26 - TRAVAUX CHEMIN DU PIALON RESEAUX DIVERS
27 Achats-Marchés publics 27 - ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE ET LA GARANTIE DE L’ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE
28 Achats-Marchés publics 28 - MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DE LA LIAISON ENTRE LE CENTRE VILLE ET LE QUARTIER DES OLIVIERS
29 Pôle développement urbain 29 - Modification des statuts de la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas
30 Service développement économique 30 - Organisation d’une enquête publique pour la modification d’une partie de l’emprise du chemin rural n°46
31 Service développement économique 31 - Organisation d’une enquête publique préalable à la cession d’une partie du chemin rural n°82
32 Pôle développement urbain 32 - Dépôt des autorisations d’urbanisme pour la rénovation d’un logement de fonction à la mairie annexe
33 Service développement économique 33 - Dépôt des autorisations pour des travaux à l’annexe de la mairie
34 Pôle développement urbain 34 - Dépôt d’une demande de DP pour la réfection de la toiture du bâtimen au niveau des stades de Ripotier
35 Pôle développement urbain 35 - Dépôt d’une demande de PC pour la restructuration des locaux actuels de l’école Ste Croix
36 Pôle développement urbain 36 - Dépôt d’une demande de PC pour la déconstruction de la station d’épuration de Tartary
37 Pôle développement urbain 37 - Projet de Revalorisation de la rive gauche de l’Ardèche
38 Pôle social éducatif 38 - Demande de subvention auprès de la DRAC pour l’action Cinéma en Plein Air, dans les Quartiers en Politique de la Ville et St Pierre
39 Pôle social éducatif 39 - Convention de soutien financier à l’association SOLEN pour l’année 2017
40 Pôle social éducatif 40 - Convention de soutien financier à la Mission Locale pour l’année 2017
41 Pôle social éducatif 41 - Versement d’une aide exceptionnelle à l’école des Oliviers Primaire
42 Pôle sport et culture 42 - Convention de Partenariat entre l’association AMAC et la Commune d’Aubenas
43 Pôle sport et culture 43 - Versement d’une subvention pour les Concerts baroques / Ensemble ALCINA
44 Pôle sport et culture 44 - Revisites déguidées
45 Pôle sport et culture 45 - Exposition – vente / La Caverne des métiers d’Art / Association Trajectoires
46 Pôle sport et culture 46 - Renouvellement de l’opération « chéquier sport ».
47 Pôle sport et culture 47 - Avenant à la convention entre la Commune d’Aubenas et l’Association Union Sportive Albenassienne Basket
48 Service juridique 48 - Protection fonctionnelle au bénéfice d’un élu
49 Service juridique 49 - Mécénat pour la restauration et la valorisation du château
50 Pôle citoyenneté 50 - MODIFICATION DES TARIFS DES PARKINGS