Conseils Municipaux

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Par ex., 18/06/2018

L’an deux mille dix-huit et le dix avril à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre CONSTANT, Maire

Service Objet
1 Pôle finances 1 - Budget Général de la Ville d’AUBENAS – BP 2018 – Vote des taux d’imposition
2 Pôle finances 2 - Budget Principal Ville – Durée des amortissements des subventions d’équipement versées.
3 Service Eau et Assainissement 3 - Budget Annexe de l’Eau – Budget Primitif 2018
4 Service Eau et Assainissement 4 - Budget Annexe de l’Assainissement – BP 2018
5 Pôle finances 5 - Budget Annexe Abattoir – BP 2018
6 Pôle finances 6 - Budget Annexe Stationnements dans les Parcs publics aménagés
7 Pôle finances 7 - Budget Annexe Stationnements dans les Parcs publics aménagés – BP 2018
8 Pôle finances 8 - Budget annexe camping municipal – BP 2018
9 Pôle finances 9 - Budget principal ville – crédit de trésorerie avec Agence France Locale - Convention crédit de trésorerie avec Agence France Locale
10 Pôle finances 10 - Publicité par voie électronique des subventions versées par la commune aux associations en 2017
11 Secrétariat général 11 – Décisions du Maire ; compte-rendu 2018
12 Secrétariat général 12 - SDEA – Adhésion de nouveaux membres (2018)
13 Secrétariat général 13 - INFOROUTES – Adhésion de nouveaux membres (2018)
14 Secrétariat général 14 - DETR 2018 – Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation de la toiture de la salle multisports de Montargues
15 Secrétariat général 15 - DETR 2018 – Demande de subvention pour la vidéoprotection
16 Achats-Marchés publics 16 - Modification n°1 au marché de travaux pour la restauration des toitures et des façades du château – Lot 1 Échafaudages - Installations
17 Achats-Marchés publics 17 - Modification n° 1 au marché de travaux pour la restauration des toitures et des façades du château – Lot 5 Maçonnerie – Pierre de taille
18 Achats-Marchés publics 18 - Modification n° 3 au lot 2 « charpente et couverture » au marché de travaux de restauration des toitures et façades du château d’Aubenas
19 Achats-Marchés publics 19 - Marché de travaux pour la construction de la Maison de la Mobilité – Lot 6 - Serrurerie - Charpente métallique - Bardage
20 Achats-Marchés publics 20 - Marché de travaux pour la réhabilitation de la toiture de la salle multisports de MONTARGUES
21 Achats-Marchés publics 21 - Marché de travaux – Projet Urbain Intégré, centre-ville, Agora paysagère
22 Pôle développement urbain 22 - Projet Urbain Régional
23 Pôle développement urbain 23 - Bilan de la concertation et demande d’achèvement de la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU à la CCBA
24 Pôle développement urbain 24 - Demande de DP pour la réalisation d’une plateforme sous les tribunes provisoires du stade Marquand de Dugradus
25 Pôle développement urbain 25 - Dépôt d’un Permis de Démolir pour la propriété communale sise 9 Rue de Tartary
26 Service Eau et Assainissement 26 - Demande de subvention à l’Agence de l’Eau pour rues René Grimaud, Dr Pargoire et Jules Manneval
27 Pôle social éducatif 27 - Contrat de Ville d’Aubenas - Programmation 2018 - Participations de la Ville aux actions portées par les organismes extérieurs
28 Pôle social éducatif 28 - Convention de soutien financier à la Mission Locale pour l’année 2018
29 Pôle social éducatif 29 - Convention de soutien financier à l’association SOLEN pour l’année 2018
30 Pôle social éducatif 30 - Modification de la convention pluriannuelle d’objectifs à l’ASA - Avenant N°1 - 2018
31 Pôle social éducatif 31 - Signature d’une convention annuelle d’objectifs Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec le Centre Socioculturel ASA année 2018
32 Pôle social éducatif 32 - Signature d’un avenant a la convention pluriannuelle d’objectifs avec le centre social LE PALABRE et la CAF
33 Pôle social éducatif 33 - Signature d’une convention annuelle d’objectifs Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec le Centre Socioculturel Le PALABRE année 2018
34 Pôle social éducatif 34 - Signature d’une convention de financement « Fonds Publics et Territoires – Projets adolescents » entre la CAF et la Ville
35 Pôle social éducatif 35 - Signature d’une convention avec le CCAS, gestionnaire du centre social de Pont d’Aubenas/Ponson/St Pierre
36 Pôle social éducatif 36 - Versement d’une participation « fournitures scolaires » à l’Institut Médico Educatif Amitié Lalevade
37 Pôle sport et culture 37 - Convention 2018 de soutien financier à la Nouvelle Ecole de Musique
38 Pôle sport et culture 38 - Convention 2018 de soutien financier au Centre d’Enseignement des Musiques Actuelles (CEMA)
39 Pôle sport et culture 39 - Convention de Partenariat entre l’association L’Art des Show et Cie et la Commune d’Aubenas
40 Pôle ressources humaines 40 - Modification du tableau des effectifs
41 Pôle ressources humaines 41 - Mise en place du Régime Indemnitaire fondé sur la Fonction et la Valeur Professionnelle pour le cadre d’emploi des conservateurs du patrimoine territoriaux
42 Pôle ressources humaines 42 - Indemnisation pour un fonctionnaire des congés non pris du fait de la maladie avant l’admission à la retraite
43 Pôle ressources humaines 43 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
44 Pôle ressources humaines 44 - Renouvellement de l’adhésion à l’association CER France
45 Pôle ressources humaines 45 - Modification de la convention de mise à disposition d’une coordonnatrice NAPS auprès de la ville d’Aubenas
46 Pôle ressources humaines 46 - Avenant à la Convention d’assistance administrative relative à l’intervention du Centre de Gestion de l’Ardèche pour les dossiers CNRACL