Conseils Municipaux

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Par ex., 21/01/2018

L’an deux mille dix-sept et le seize novembre à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre CONSTANT, Maire

Service Objet
1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – DIA
2 Secrétariat général 2 – CCBA – Modification des statuts
3 Secrétariat général 3 – CCBA – Modification des statuts
4 Secrétariat général 4 – SEBA –Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche
5 Secrétariat général 5 - Création d’une Maison de la mobilité
6 Secrétariat général 6 - Création d’une Maison de la mobilité
7 Secrétariat général 7 - Marché de Noël – Convention animation de la patinoire
8 Pôle finances 8 - Budget Principal Ville - Décision Modificative n°3 de l’exercice 2017
9 Pôle finances 9 - ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE
10 Achats-Marchés publics 10 - Avenant n°1 MO pour la restauration du château d’Aubenas.
11 Pôle finances 11 - Marché de travaux liaison centre-ville / Quartier des Oliviers
12 Achats-Marchés publics 12 - Avenant n° 2 MO pour travaux de la STEP Bourdary
13 Pôle développement urbain 13 - Modification des conditions d’application du taux uniforme de la taxe d’aménagement
14 Pôle développement urbain 14 - Acquisition d’un terrain à Monsieur et Madame Thierry LEGRIS
15 Pôle développement urbain 15 - Dépôt d’une demande de PC pour maison de la mobilité
16 Pôle ressources humaines 16 - Modification du régime de l’astreinte sécurité hors filière technique
17 Pôle ressources humaines 17 - Recrutement d’agents recenseurs
18 Pôle ressources humaines 18 - Mandat spécial – 100e congrès des Maires de France
19 Pôle sport et culture 19 - Convention Partenariat Labeaume en Musique
20 Pôle citoyenneté 20 - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE DANS LES COMMERCES DE DETAIL
21 Pôle citoyenneté 21 - FIXATION DE TARIFS ODP ET DROITS DE PLACE
22 Pôle citoyenneté 22 - Fixation du montant du forfait de post-stationnement (FPS)
23 Pôle citoyenneté 23 - CONVENTION AVEC L’ANTAI POUR MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT (FPS)