Conseils Municipaux

Vous pouvez retrouver dans cette rubrique les délibérations des Conseils Municipaux ayant eu lieu.

Recherche par délibérations | Recherche par conseil

Par ex., 23/07/2017

L'an deux mille dix-sept et le quatorze avril à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d'AUBENAS, légalement convoqué, s'est a·ssemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre CONSTANT, Maire

Présents:

Service Objet
Compte rendu synthétique CM du 14.04.2017
1 Pôle finances 1 - BP 2017 -Vote des taux d'imposition
2 Pôle finances 2 - Budget annexe de l'Eau - Budget Primitif 2017
3 Pôle finances 3 - Budget Annexe de I' Assainissement - BP 2017
4 Pôle finances 4 - Budget annexe Abattoir - BP 2017
5 Pôle finances 5 - Budget Annexe « Stationnements Parcs publics aménagés » - BP 2017
6 Pôle finances 6 - Budget annexe camping municipal - BP 2017
7 Pôle finances 7 - Budget Annexe Eau - Durée des amortissements des immobilisations
8 Pôle finances 8 - Budget Annexe «Stationnements Parcs publics aménagés » - Durée des amortissements des immobilisations
9 Pôle finances 9 - Publicité par voie électronique des subventions aux associations en 2016
10 Achats-Marchés publics 10 - Avenant n° 1 au marché de travaux pour la réhabilitation des ouvrages de stockage et d'alimentation en eau potable de la commune d'AUBENAS
11 Achats-Marchés publics 11 - Avenant n° 1 au marché de travaux pour l'aménagement des VRD du PRU Quartier des Oliviers
12 Secrétariat général 12 - Décisions du Maire ; compte-rendu - déclarations d'intention d'aliéner
14 Secrétariat général 14 - Etude pour la réalisation du schéma directeur du développement des réseaux de chaleur - demande de subvention auprès de I'ADEME
15 Secrétariat général 15 - Remplacement du représentant de la commune au sein du CHARME
16 Pôle développement urbain 16 - Dépôt d'une demande de transfert partiel de permis de construire pour la réalisation de travaux - ancien Hôtel Goudard-Ruelle
17 Service développement économique 17 - Dépôt d'une demande de permis de construire pour la création d'un parc de stationnements couverts sous la Place Olivier de Serres
18 Pôle développement urbain 18 - Politique du logement et cadre de vie - Convention pour le suivi-animation de l'OPAH-RU
19 Pôle développement urbain 19 - Acquisition auprès de la Société SACICAP Vivarais
20 Pôle développement urbain 20 - Acquisition foncière auprès du Charme
21 Pôle développement urbain 21 - Signature de l'Etat Descriptif de Division en volumes (EDDV)
22 Pôle développement urbain 22 - Projet de Revalorisation de la rive gauche de l'Ardèche
23 Service Eau et Assainissement 23 - Demande de subvention pour la réalisation de travaux d'assainissement chemin du Pialon
24 Service Eau et Assainissement 24 . Convention pour prestations sur le patrimoine « hydrants défense incendie » entre la régie « eau potable » et la commune d'Aubenas
25 Pôle social éducatif 25 - Signature convention pluriannuelle ASA
26 Pôle social éducatif 26 - Convention annuelle d'objectifs CEJ avec ASA 2017
27 Pôle social éducatif 27 - Signature d'une convention annuelle d'objectifs Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec le Centre Socioculturel Le PALABRE année 2017
28 Pôle social éducatif 28 . SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE PALABRE ET LA CAF
29 Pôle sport et culture 29 - Convention 2017 de soutien financier à la Nouvelle Ecole de Musique
30 Pôle sport et culture 30 - Convention de Partenariat entre l'association L'Art des Show et Cie et la commune d'Aubenas
31 Pôle sport et culture 31 - Attribution d'un logement de fonction aux maitres-nageurs pour nécessité absolue de service
32 Pôle ressources humaines 32 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
33 Pôle ressources humaines 33 - Renouvellement de l'adhésion à l'association CER France
34 Pôle ressources humaines 34 - Majoration de l'indice brut terminal pour les indemnités de fonction des élus communaux
35 Service juridique 35 - Police municipale: Protection fonctionnelle
13 Direction des Services techniques 13 - Travaux d’entretien d’une partie de la toiture du bâtiment de l’ancienne bibliothèque