Conseils Municipaux

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Par ex., 08/12/2019

L'an deux mille dix-neuf et le dix avril à vingt heures, 
Le Conseil Municipal de la Commune d'AUBENAS, légalement convoqué, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Maire 

Service Objet
1 Pôle finances 1 - Budget Principal - Dépenses d'investissement - Avances sur Budget Primitif - Annulation de la délibération n° 14 du Conseil Municipal du 20.12.2018
2 Pôle finances 2 - Budget Principal - dépenses d'investissement à venir sur Budget Primitif 2019
3 Pôle finances 3 - Budget annexe assainissement - Dépenses d'investissement - Avances sur Budget Primitif - Annulation de la délibération n° 18 du Conseil Municipal du 20.12.2018
4 Pôle finances 4 - Budget annexe Assainissement - Dépenses d'investissement - Avances sur budget primitif 2019
5 Pôle finances 5- Budget Général de la Ville d'AUBENAS- BP 2019-Vote des taux d'imposition
6 Pôle finances 6- Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2019
7 Pôle finances 7 - Budget Annexe de !'Assainissement- BP 2019
8 Pôle finances 8 - Budget Annexe Abattoir- BP 2019
9 Pôle finances 9 - Annexe « Stationnements dans les Parcs publics aménagés » - Durée des amortissements des immobilisations
10 Pôle finances 10 - Budget Annexe Stationnements dans les Parcs publics aménagés - BP 2019
11 Pôle finances 11 - Budget annexe camping municipal - BP 2019
12 Pôle finances 12 - Budget principal ville - Convention crédit de trésorerie avec Agence France Locale
13 Pôle finances 13 - Budget Ville - Admission en non valeur des créances irrécouvrables exercice 2019
14 Pôle finances 14 - Budget Abattoir - admission en non-valeur des créances irrécouvrables exercice 2019
15 Pôle finances 15 - Budget Camping - Admission en non valeur des créances irrécouvrables exercice 2019
16 Pôle finances 16 - Publicité par voie électronique des subventions versées par la commune aux associations en 2018
17 Secrétariat général 17 - Décisions du Maire ; compte-rendu - déclarations d'intention d'aliéner
18 Secrétariat général 18 - Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune
19 Secrétariat général 19 - Aménagement d'une liaison piétonne Est-Ouest - Quartier des Oliviers - Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la DETR 2019
20 Secrétariat général 20 - Cœur de Ville 2019 - Restructuration de la Rue de la Grange et de la Place de la Grenette - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2019
21 Secrétariat général 21 - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire du quartier de Pont d' Aubenas - Demande de subvention régionale
22 Direction des Services techniques 22 - Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Commune
23 Achats-Marchés publics 23 - Marché de travaux - Projet Urbain Intégré centre-ville - Agora paysagère
24 Achats-Marchés publics 24 - Télétransmission des marchés publics et actes liés.