Conseils Municipaux

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Par ex., 24/04/2019

L’an deux mille dix-huit et le vingt décembre à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Maire

Service Objet
Compte-rendu du CM du 20.12.2018
1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner (20.12.2018)
2 Secrétariat général 2 - SDEA – Adhésion de nouveaux membres (20.12.2018)
3 Secrétariat général 3 - SDEA – Adhésion de nouveaux membres (20.12.2018)
4 Service Eau et Assainissement 4 - Transfert de la compétence eau et assainissement à la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas - avis du Conseil Municipal (20.12.2018)
5 Secrétariat général 5 - Charte régionale d’entretien des espaces publics « objectifs zéro pesticide »
6 Secrétariat général 6 - Convention de cession d’un tronçon de la RD235 avec le Département
7 Secrétariat général 7 - Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage - convention avec le syndicat mixte ADN
8 Secrétariat général 8 – Garantie d’emprunt à la SA ADIS HLM – Allongement de la Dette
9 Secrétariat général 9 - Réhabilitation du groupe scolaire de Pont d’Aubenas.
10 Secrétariat général 10 - Travaux de rénovation du Château - Phase 3 Pass-Territoires : demande de subvention auprès du département
11 Secrétariat général 11 - Abattoir municipal Tarification des déchets
12 Secrétariat général 12 - Marché de Noël – Convention animation de la patinoire
13 Pôle finances 13 - Budget Principal Ville - Décision Modificative n°3 de l’exercice 2018
14 Pôle finances 14 - Budget principal ville - Dépenses d’investissement – Avances sur Budget Primitif 2019
15 Pôle finances 15 - Décision modificative n° 2 du Budget Annexe Eau - exercice 2018
16 Pôle finances 16 - Budget Annexe de l’eau - Dépenses d’investissement – Avances sur Budget Primitif 2019
17 Pôle finances 17 - Décision modificative n° 1 du Budget Annexe Assainissement - exercice 2018
18 Pôle finances 18 - Budget Annexe de l’ASSAINISSEMENT - Dépenses d’investissement – Avances sur Budget Primitif 2019
19 Pôle finances 19 - Budget Annexe de l’ABATTOIR - Dépenses d’investissement – Avances sur Budget Primitif 2019
20 Pôle finances 20 - Décision modificative n° 1 du Budget Annexe des Stationnements dans les parcs publics aménagés - exercice 2018
21 Pôle finances 21 - Décision modificative n° 1 du Budget Annexe du Camping - exercice 2018
22 Pôle finances 22 - Acomptes sur subventions aux associations - Avance sur BP 2019
23 Pôle finances 23 - Acomptes sur subvention au CCAS - Avance sur BP 2019
24 Pôle finances 24 - ADMISSION EN NON VALEUR OU EFFACEMENT DE DETTES DES CREANCES IRRECOUVRABLES
25 Pôle finances 25 - ADMISSION EN NON VALEUR OU EFFACEMENT DE DETTES DES CREANCES IRRECOUVRABLES
26 Achats-Marchés publics 26 - Marché de travaux pour la requalification de la Rue Nationale
27 Achats-Marchés publics 27 - Marché de travaux pour l’aménagement des rues du centre-ville ouest
28 Achats-Marchés publics 28 - Modification n°1 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas
29 Achats-Marchés publics 29 - Modification n°1 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas
30 Achats-Marchés publics 30 - Modification n° 2 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas
31 Pôle développement urbain 31 - Action Cœur de ville : outil de gestion et constitution d’un groupement de commande pour l’achat de compteurs piétons
32 Pôle développement urbain 32 - Action cœur de ville - Stratégie commerce-artisanat-services / Contrat de ville – Pilier développement économique - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de partenariat et de cofinancement pour la création d’un pôle d’artisanat d’art dans le b
33 Pôle développement urbain 33 - « Le Cœur de Ville, fait peau Neuve » - élaboration du règlement d’aides municipales pour la rénovation des façades des immeubles anciens
34 Pôle développement urbain 34 - Renouvellement Urbain – Demande d’Autorisation de Démolition de 67 logements situés au 23 rue Georges COUDERC appartenant à la SA HLM ADIS
35 Pôle social éducatif 35 - Convention de soutien financier à l’Association Départementale pour l'ADSEA - Année 2020
36 Pôle social éducatif 36 - Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse « territoire du bassin d’Aubenas » avec la CAF 2018-2020
37 Pôle social éducatif 37 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec le centre social le Palabre et la CAF
38 Pôle social éducatif 38 - Majoration des tickets de restauration scolaire
39 Pôle social éducatif 39 - Versement d’une participation financière à l’amicale laïque de Labégude pour un enfant albenassien scolarisé en classe ULIS
40 Pôle social éducatif 40 - Modification des tarifs d’adhésion du Pôle de Services, de la Maison de quartier St Pierre et des locaux du Centre Social Au Fil de l’Eau
41 Pôle ressources humaines 41 - Recrutement d’agents recenseurs
42 Pôle ressources humaines 42 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité – année 2019
43 Pôle ressources humaines 43 - Mandat spécial – 101ème Congrès des Maires et Présidents d’Intercommunalité de France – du 20 au 22 novembre 2018
44 Pôle sport et culture 44 - Convention de partenariat pour la gestion des « Chèques Musique »
45 Pôle sport et culture 45 -Convention de partenariat pour la gestion des « Chèques Musique »
46 Pôle sport et culture 46 - Convention 2019 de mise à disposition d’éducateur sportif diplômé de l’USA gymnastique au service des sports
47 Pôle sport et culture 47 - Convention 2019 de mise à disposition d’éducateurs sportifs diplômés de l’ATTAV au service des sports
48 Pôle sport et culture 48 - Convention 2019 de mise à disposition d’éducateurs sportifs diplômés de l’ASSAF au service des sports
49 Pôle sport et culture 49 - Convention 2019 de mise à disposition d’éducateur sportif diplômé de l’E.S.E.A. Handball au service des sports
50 Service Eau et Assainissement 50 - Avenant n°2 à la convention pour le rejet d’eaux usées domestiques de la commune de Mercuer
51 Service Eau et Assainissement 51 - Eau potable- Demandes d’aides à l’Agence de l’Eau
52 Service Eau et Assainissement 52 - Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement
53 Service Eau et Assainissement 53 - Révision du bordereau des prix des travaux des services eau-Assainissement
54 Pôle citoyenneté 54 - DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE DANS LES COMMERCES DE DETAIL.
55 Pôle citoyenneté 55 - TARIFICATION DES PARKINGS
56 Service prévention et sécurité 56 - Régulation et gestion des populations de chats errants
57 Pôle social éducatif 57 - MOTION AU GOUVERNEMENT POUR MISE EN ŒUVRE ENSEIGNEMEN DE QUALITE DANS LE SECOND DEGRE
58 Secrétariat général 58 - MOTION CONTRE LE PROJET DE LOI DE REFORME DE LA JUSTICE