Conseils Municipaux

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Par ex., 20/02/2019

L’an deux mille dix-huit et le onze octobre à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Maire

Service Objet
3 Secrétariat général 3 - Rapport annuel de la Délégation de Service Public du réseau de chaleur
29 Pôle ressources humaines 29 - Remboursement des frais de déplacement « Intra-muros » 2018
Secrétariat général Compte rendu synthétique du CM du 11.10.2018
2 Secrétariat général 2 - Rapport annuel de la régie des abattoirs (11.10.2018)
4 Secrétariat général 4 - Avenant n° 8 à la convention de DSP avec REVIA – Avis du Conseil Municipal
5 Secrétariat général 5 - Dénomination d’un parking
6 Direction des Services techniques 6 - Mise en conformité avec le RGPD
7 Achats-Marchés publics 7 - Marché de travaux pour la construction de la station d’épuration du Bourdary
8 Achats-Marchés publics 8 - Modification n°1 au marché de travaux pour la construction du parking du Champ de Mars.
9 Achats-Marchés publics 9 - Modification n°1 au marché de travaux pour la construction de la maison de la mobilité - Lot n° 6 : Serrurerie, charpente métallique - Bardage.
10 Achats-Marchés publics 10 - Modification n°1 au marché de travaux pour la construction de la maison de la mobilité - Lot n° 7 : Plâtrerie, peinture.
11 Achats-Marchés publics 11 - Modification n°1 au marché de travaux pour la construction de la maison de la mobilité - Lot n° 8 : Carrelages.
12 Achats-Marchés publics 12 - Modification n°1 au marché de travaux pour la construction de la maison de la mobilité - Lot n° 10 : Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire.
13 Service Eau et Assainissement 13 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable et sur le service de l’assainissement (11.10.2018)
14 Service Eau et Assainissement 14 -Convention spéciale de déversement des effluents non domestiques au réseau d’assainissement pour l’entreprise « MARRONS IMBERT »
15 Service Eau et Assainissement 15- Demandes de dégrèvements partiels de factures d’eau et d’assainissement (11.10.2018)
16 Pôle finances 16 - Budget Principal Ville - Décision Modificative n°2 de l’exercice 2018
17 Pôle finances 17 - Autorisation de conclure avec le représentant de l’Etat un avenant à la convention pour redéfinir les modalités de versement de l’aide du fonds de soutien aux collectivités territoriales.
18 Pôle développement urbain 18 - Dépôt d’une autorisation de travaux relative au changement de la catégorie d’ERP de l’école des Oliviers
19 Pôle développement urbain 19 - Action cœur de ville – Mise en place des outils de gestion du centre-ville. Demande de financement Etat
20 Pôle développement urbain 20 -Action cœur de ville – Etude d’opportunité technique et économique – Bâtiment de La Poste - demande de financement auprès de l’Etat
21 Pôle développement urbain 21 - Action cœur de ville – Etude d’opportunité technique et économique – Bâtiment de La Poste - demande de financement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
22 Pôle développement urbain 22 - Action cœur de ville – Diagnostic transversal : Demande de financement à la Caisse des Dépôts et Consignations
23 Pôle sport et culture 23 -Révision du Règlement Intérieur de l’Espace Lienhart
24 Pôle sport et culture 24 - Révision de la grille des tarifs de l’Espace Lienhart
26 Pôle sport et culture 26 - Dépôt de dossier subvention auprès du Conseil Départemental pour le Carrefour Européen du 9ème Art et de l’image.
27 Pôle sport et culture 27 - festival BD- demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes.
28 Pôle ressources humaines 28 - Indemnité de cherté de vie - prise en charge des frais de voyage – bonification de congé suite à une demande de congé bonifié
1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner (11.10.2018)