Conseils Municipaux

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Par ex., 27/06/2019

L’an deux mille dix-neuf et le vingt huit février à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Maire

Service Objet
1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner
2 Secrétariat général 2 - Convention avec le Conseil Départemental de l’Ardèche pour l’entretien de l’aménagement paysager de la déviation RD 104
3 Secrétariat général 3 - Réhabilitation du groupe scolaire de Pont d’Aubenas - demande de financement au titre de la DETR 2019 auprès de l’Etat
4 Secrétariat général 4 - Cœur de Ville 2019 – Restructuration de la Rue de la Grange et de la Place de la Grenette – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019
5 Secrétariat général 5 - Cœur de Ville 2019 – Passage Pécourte – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019
6 Secrétariat général 6 - Cœur de Ville 2019 – Modernisation de l’éclairage public en centre-ville – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019
7 Secrétariat général 7 - Cœur de Ville 2019 – Propreté Urbaine – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019
8 Secrétariat général 8 - Cœur de Ville 2019 – Réhabilitation d’espaces publics en lien avec les usagers – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019
9 Secrétariat général 9 - Cœur de Ville 2019 – Modernisation des parkings et des stationnements – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019
10 Secrétariat général 10 - Convention de participation technique et financière pour l’achat de dispositifs enterrés pour les déchets entre la CCBA et la commune
11 Pôle finances 11 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
12 Pôle finances 12 - OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE ANNEE 2019
13 Pôle finances 13 - Acompte sur subvention à l’association Comité des Fêtes d’Aubenas - Avance sur BP 2019
14 Achats-Marchés publics 14 - Modification n°3 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas – Lot 1 Maçonnerie – Gros œuvre
15 Achats-Marchés publics 15 - Modification n°1 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas – Lot 5 Menuiseries intérieures bois
16 Achats-Marchés publics 16 - Modification n°1 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas – Lot 6 Cloisons, doublages, isolation, peintures
17 Achats-Marchés publics 17 - Modification n°1 au marché de travaux pour la restauration des toitures et des façades du château – Phase II - Lot n° 5 : Maçonnerie - Pierre de taille – Étanchéité
18 Achats-Marchés publics 18 - Modification n° 1 au marché de travaux pour la restauration des toitures et des façades du château – Phase II - Lot n° 6 : électricité
19 Achats-Marchés publics 19 - Marché de travaux pour l’aménagement des rues du centre-ville ouest – Quartier « Les Blaches » - Tronçon 1 – Rue Grimaud 1 et Rue Maneval – Lot 1 Terrassement - Voirie
20 Direction des Services techniques 20 - Convention d’organisation temporaire de la maîtrise d’ouvrage avec le SDE 07 pour des travaux d’éclairage des boulevards
21 Pôle développement urbain 21 - Cession des terrains correspondant à la Route des Abattoirs à la commune de St Etienne de Fontbellon
22 Pôle développement urbain 22 - Acquisition des bâtiments appartenant à la Société Ardéchoise de Teinture – Chemin de la Fontaine de Cheyron
23 Pôle développement urbain 23 - Constitution d’une servitude de passage pour une ligne électrique Rue Saladin
24 Pôle développement urbain 24 - Constitution d’une servitude de passage pour une ligne électrique Boulevard de l’Europe
25 Pôle développement urbain 25 - Constitution d’une servitude de passage pour une ligne électrique entre la Rue Saladin et le Boulevard de Provence
26 Pôle développement urbain 26 - Constitution d’une servitude de passage pour une ligne électrique Rue de l’Eglise – Parcelle A 1339
27 Pôle développement urbain 27 - Acquisition d’un local de bureaux et de commerce situé au 9 Boulevard Gambetta
28 Pôle développement urbain 28 - OPAH-RU - Avenant n°4 à la convention du 7 juin 2016
29 Pôle développement urbain 29 - Convention d’études et de veille foncière avec l'EPORA sur les quartiers de Pont d’Aubenas et du centre – historique – Avenant n°1
30 Pôle développement urbain 30 - Demande à la CCBA d’initier la procédure de mise à l’étude d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR) sur la commune d’AUBENAS
31 Pôle ressources humaines 31 - Modification du tableau des effectifs
32 Pôle ressources humaines 32 - Modification du tableau de création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité – année 2019
33 Pôle ressources humaines 33 - Indemnisation pour un fonctionnaire des congés non pris du fait de la maladie avant la fin de ses relations de travail
34 Pôle ressources humaines 34 - Attribution d’un logement saisonnier pour nécessité absolue de service – logement attenant à la Piscine Municipale
35 Pôle ressources humaines 35 - Convention de partenariat entre le Groupement d’Employeurs Sud Ardèche et la Ville d’Aubenas dans le cadre de recrutement de personnel
36 Pôle social éducatif 36 - Modification de la convention pluri annelle d’objectifs 2017-2020 entre la Ville et l’ASA – Avenant N°2
37 Pôle sport et culture 37 - Convention de Partenariat entre l’association L’Art des Show et Cie et la Commune d’Aubenas
38 Pôle sport et culture 38 – Revisites déguidées 2019
39 Pôle sport et culture 39 - Convention de Partenariat entre l’association Labeaume en Musique et la Commune d’Aubenas