déliberations

Date du Conseil N° de la délibération Service Objet de la délibération
10/04/2019 20 Secrétariat général 20 - Cœur de Ville 2019 - Restructuration de la Rue de la Grange et de la Place de la Grenette - Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2019
10/04/2019 21 Secrétariat général 21 - Travaux de réhabilitation du groupe scolaire du quartier de Pont d' Aubenas - Demande de subvention régionale
10/04/2019 22 Direction des Services techniques 22 - Elaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Commune
10/04/2019 23 Achats-Marchés publics 23 - Marché de travaux - Projet Urbain Intégré centre-ville - Agora paysagère
10/04/2019 24 Achats-Marchés publics 24 - Télétransmission des marchés publics et actes liés.
28/02/2019 Compte rendu synthétique du CM de 28.02.2019
28/02/2019 1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner
28/02/2019 2 Secrétariat général 2 - Convention avec le Conseil Départemental de l’Ardèche pour l’entretien de l’aménagement paysager de la déviation RD 104
28/02/2019 3 Secrétariat général 3 - Réhabilitation du groupe scolaire de Pont d’Aubenas - demande de financement au titre de la DETR 2019 auprès de l’Etat
28/02/2019 4 Secrétariat général 4 - Cœur de Ville 2019 – Restructuration de la Rue de la Grange et de la Place de la Grenette – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2019

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