déliberations

Date du Conseil N° de la délibération Service Objet de la délibération
28/02/2019 29 Pôle développement urbain 29 - Convention d’études et de veille foncière avec l'EPORA sur les quartiers de Pont d’Aubenas et du centre – historique – Avenant n°1
28/02/2019 30 Pôle développement urbain 30 - Demande à la CCBA d’initier la procédure de mise à l’étude d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR) sur la commune d’AUBENAS
28/02/2019 31 Pôle ressources humaines 31 - Modification du tableau des effectifs
28/02/2019 32 Pôle ressources humaines 32 - Modification du tableau de création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité – année 2019
28/02/2019 33 Pôle ressources humaines 33 - Indemnisation pour un fonctionnaire des congés non pris du fait de la maladie avant la fin de ses relations de travail
28/02/2019 34 Pôle ressources humaines 34 - Attribution d’un logement saisonnier pour nécessité absolue de service – logement attenant à la Piscine Municipale
28/02/2019 35 Pôle ressources humaines 35 - Convention de partenariat entre le Groupement d’Employeurs Sud Ardèche et la Ville d’Aubenas dans le cadre de recrutement de personnel
28/02/2019 36 Pôle social éducatif 36 - Modification de la convention pluri annelle d’objectifs 2017-2020 entre la Ville et l’ASA – Avenant N°2
28/02/2019 37 Pôle sport et culture 37 - Convention de Partenariat entre l’association L’Art des Show et Cie et la Commune d’Aubenas
28/02/2019 38 Pôle sport et culture 38 – Revisites déguidées 2019

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