déliberations

Date du Conseil N° de la délibération Service Objet de la délibération
26/05/2016 9 Pôle sport et culture 9 - Convention de soutien financier association Grand Ecran
26/05/2016 10 Direction des Services techniques 10 - Agora paysagère - Bilan de la concertation
26/05/2016 11 Direction des Services techniques 11 - Programme du projet d’agora paysagère
26/05/2016 12 Direction des Services techniques 12 - Programme de parking souterrain
26/05/2016 13 Achats-Marchés publics 13 - Programme de parking souterrain
26/05/2016 14 Achats-Marchés publics 14 - TRAVAUX EXTENSION ECOLE DE SAINTE CROIX
26/05/2016 15 Pôle développement urbain 15 - Délégation de pouvoir au Maire : attribution des subventions dans le cadre de l’OPAH – RU
26/05/2016 16 Pôle développement urbain 16 - Désaffectation des locaux juridictions au sein du château
26/05/2016 17 Pôle développement urbain 17 - Constitution d’une servitude de passage
26/05/2016 18 Pôle social éducatif 18 - Contrat de Ville d’Aubenas - Programmation 2016

Pages