Conseils Municipaux

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Par ex., 18/08/2018

L’an deux mille dix-huit et le vingt-huit juin à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Maire

Service Objet
Secrétariat général Compte rendu CM du 28.06.2018
1 Secrétariat général 1 – Modification du nombre et de la composition des commissions municipales permanentes et remplacement de plusieurs élus démissionnaires
2 Secrétariat général 2 – Représentation du conseil municipal au sein des structures intercommunales et diverses – Remplacement des élus démissionnaires
3 Secrétariat général 3 - Remplacement des membres démissionnaires du Conseil d’administration du CCAS
4 Secrétariat général 4 – Remplacement de conseillers municipaux démissionnaires membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
5 Secrétariat général 5 - Autorisation permanente et générale de poursuites au Trésorier
6 Secrétariat général 6 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner
7 Secrétariat général 7 - Garantie d’emprunt à ARDECHE HABITAT pour un prêt d’un montant initial de 1 423 470.00 euros
8 Secrétariat général 8 - Garantie d’emprunt à ARDECHE HABITAT pour un prêt d’un montant initial de 439 880.00 euros
9 Secrétariat général 9 - Garantie d’emprunt à ARDECHE HABITAT pour un prêt d’un montant initial de 3 260 462.00 €
10 Secrétariat général 10 - Garantie d’emprunt à ARDECHE HABITAT pour un prêt d’un montant initial de 926 140 €
11 Secrétariat général 11 - Garantie d’emprunt à ARDECHE HABITAT pour un prêt d’un montant initial de 365 538 €
12 Secrétariat général 12 - SDEA – Adhésion de nouveaux membres
13 Secrétariat général 13 - Demande d’adhésion des communes de FONS, LACHAPELLE SOUS AUBENAS et LAVILLEDIEU au Syndicat TOUT’ENBUS
14 Secrétariat général 14 - Convention entre la commune d’AUBENAS et le Syndicat TOUT’ENBUS pour la balayeuse
15 Secrétariat général 15 - Création d’un complexe cinématographique – Convention de soutien financier avec la SCOP LE NAVIRE
17 Secrétariat général 17 - Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restauration du Château – Travaux extérieurs – phase 2
18 Secrétariat général 18 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour la restauration du château – Travaux extérieurs – phase 2
19 Secrétariat général 19 – Action Cœur de Ville – Convention cadre à intervenir avec l’Etat
20 Secrétariat général 20 - Pacte financier volontaire avec l’Etat
21 Pôle finances 21 - Budget principal - Approbation du compte de gestion 2017
22 Pôle finances 22 - Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2017
23 Pôle finances 23 - Budget principal - Détermination et affectation du résultat 2017
25 Pôle finances 25 - Budget annexe de l’Eau – Approbation du Compte Administratif 2017
26 Pôle finances 26 - Budget annexe de l’eau - Détermination et affectation du résultat 2017
27 Pôle finances 27 - Budget annexe de l’Assainissement – Approbation du Compte de Gestion 2017
28 Pôle finances 28 - Budget annexe de l’Assainissement – Approbation du Compte Administratif 2017
29 Pôle finances 29 - Budget annexe de l’Assainissement - Détermination et affectation du résultat 2017
30 Pôle finances 30 - Budget annexe de l’Abattoir – Approbation du Compte de gestion 2017
31 Pôle finances 31 - Budget annexe de l’Abattoir – Approbation du Compte Administratif 2017
32 Pôle finances 32 - Budget annexe de l’Abattoir - Détermination et affectation du résultat 2017
33 Pôle finances 33 - Budget annexe du camping – Approbation du Compte de gestion 2017
34 Pôle finances 34 - Budget annexe Camping - Approbation du Compte Administratif 2017
35 Pôle finances 35 - Budget annexe Camping - Détermination et affectation du résultat 2017
36 Pôle finances 36 - Budget annexe « Stationnements dans les parcs publics aménagés » – Approbation du Compte de gestion 2017
37 Pôle finances 37 - Budget annexe « Stationnements dans les parcs publics aménagés » – Approbation du Compte administratif 2017
38 Pôle finances 38 - Budget annexe « Stationnement dans les parcs publics aménagés » - Détermination et affectation du résultat 2017
39 Pôle finances 39 - Budget Principal Ville - Décision Modificative n°1 de l’exercice 2018
40 Service Eau et Assainissement 40 - Constitution de servitudes pour le passage de collecteurs d'assainissement
41 Direction des Services techniques 41 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport gaz et/ou canalisations particulières de gaz
42 Direction des Services techniques 42 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution électricité
43 Direction des Services techniques 43 - Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques pour l’occupation du domaine public 2018
44 Achats-Marchés publics 44 - Marché de travaux pour la restauration des toitures et façades du château d’AUBENAS – Phase 2
45 Achats-Marchés publics 45 - Marché de travaux pour les fouilles archéologiques du château d’AUBENAS – Phase 2
47 Achats-Marchés publics 47 - Modification n°1 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas – Lot 1 Maçonnerie – Gros œuvre
48 Achats-Marchés publics 48 - Modification n° 1 au marché de travaux pour l’extension de la Maison de quartier de Pont d’Aubenas – Lot 2 étanchéité
49 Achats-Marchés publics 49 - Modification n° 1 au marché de travaux pour la construction de la maison de la mobilité - Lot n° 4 : menuiseries extérieures aluminium
50 Achats-Marchés publics 50 - Modification n°1 au marché de travaux pour la construction de la maison de la mobilité - Lot n° 11 : Electricité – Courants fort et faible
51 Achats-Marchés publics 51 - Marché de travaux pour l’aménagement des rues du centre-ville ouest – Lieudit « Les Blaches »
52 Pôle développement urbain 52 - Acquisition d’un fonds de commerce de bar, restaurant, pizzéria à Pont d’Aubenas, sis 105 Faubourg Jean Mathon à M. Philippe NIBELLE
53 Pôle développement urbain 53 - Acquisition foncière en vue de la prolongation et de l’élargissement de la rue de L’Aubenc à Madame et Monsieur Annie et Hervé BEQUE
54 Pôle développement urbain 54 - Acquisition foncière en vue de la prolongation et de l’élargissement de la rue de L’Aubenc à Madame MICHEL Marie-Jo
55 Pôle développement urbain 55 - Acquisition d’un appartement au 70 Faubourg Jean Mathon
56 Pôle développement urbain 56 - Autorisation pour signer l’avenant n° 1 à la convention d’études et de veille foncière pour le lieudit « ILE DE JASTRES » avec l'EPORA la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas et la commune de Saint Didier sous Aubenas
57 Pôle développement urbain 57- Demande de poursuite de la procédure d’élaboration du Règlement Local de Publicité à la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas (CCBA)
58 Pôle développement urbain 58 - Demande de poursuite de la procédure de révision générale n°2 du PLU à la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas
59 Pôle développement urbain 59 - Convention d’études et de veille foncière tripartite signée avec EPORA, et la Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas relative à la création d’un « Parc d’Activités de Services » au lieudit les Tuileries
60 Pôle développement urbain 60 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Actualisation des tarifs
61 Pôle social éducatif 61 - Fourniture de repas aux écoles publiques de la ville de Vals-les-Bains par la cuisine centrale de la ville d’Aubenas
62 Pôle sport et culture 62 - Acquisition de trois sculptures en bronze de l’artiste Rachid Koraïchi auprès de l’entreprise Factum Arte Desarrollos Digitales S.L
63 Pôle sport et culture 63 - Convention de soutien financier à l’association Grand Ecran pour l’organisation de la vingtième édition des Rencontres des Cinémas d’Europe
64 Pôle sport et culture 64 - Convention de soutien financier à l’association Grand Ecran
65 Pôle sport et culture 65 - Convention de soutien financier entre l’association Les Eclisses et la Commune d’Aubenas
66 Pôle sport et culture 66 - Revisites déguidées pour la saison 2018
67 Pôle sport et culture 67 - Renouvellement de l’opération « chéquier sport »
68 Pôle ressources humaines 68 - Les remboursements de frais des élus
69 Pôle ressources humaines 69 - Recrutement d’agents contractuels en application des articles 3 1° et 3 2°de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 pour les accroissements temporaires et saisonniers d’activité
70 Pôle ressources humaines 70 - Frais de repas au 1er janvier 2018
71 Pôle ressources humaines 71 - Composition du Comité Technique – Elections professionnelles 6 décembre 2018
72 Pôle ressources humaines 72 - Composition du Comité d’Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) – Elections professionnelles 6 décembre 2018
73 Pôle ressources humaines 73 - Autorisation d’ester en justice - Elections professionnelles décembre 2018
74 Pôle ressources humaines 74 - MODIFICATION DES TARIFS DES PARKINGS
16 Secrétariat général 16 - DDE subvention auprès de la DRAC pour la réalisation de fouilles archéologiques pour l’aménagement Agora Paysagère