Conseils Municipaux

Vous pouvez retrouver dans cette rubrique les délibérations des Conseils Municipaux ayant eu lieu.

Recherche par délibérations | Recherche par conseil

Par ex., 23/10/2018

L’an deux mille dix-huit et le cinq septembre à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Maire

Service Objet
1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner (5.09.2018)
2 Secrétariat général 2 – Fixation de l’indemnité allouée au Comptable Public – Attribution d’indemnité
3 Secrétariat général 3 – Communauté de Communes du Bassin d’Aubenas – CCBA – Modification des statuts – prise de compétence « lieu d’accueil enfants parents LAEP et ludothèque »
4 Secrétariat général 4 – CCBA - Rapport annuel 2017 sur le Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC
5 Secrétariat général 5 – CCBA - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
6 Secrétariat général 6 – TOUT’ENBUS – Rapport d’activité 2017 du Syndicat de transport urbain
7 Secrétariat général 7 - Forfait Post stationnement – convention avec le syndicat de transport urbain Tout’enbus
8 Secrétariat général 8 -Convention de délégation de Maitrise d’Ouvrage – Aménagement de la rue de l’église
9 Secrétariat général 9 -Aménagement de la Rue de l’Eglise – Demande de Subvention auprès de la Région Auvergne – Rhône Alpes
10 Secrétariat général 10 - Aménagement du square Marcel Paul – Demande de Subvention auprès de la Région Auvergne – Rhône Alpes
11 Secrétariat général 11 - Ouest centre historique tranche 1 - Travaux rue du 4 septembre et rue nationale – Demande de Subvention auprès de la Région Auvergne – Rhône Alpes
12 Secrétariat général 12 - Piétonisation de l’ouest du centre historique– Demande de Subvention auprès de la Région Auvergne – Rhône Alpes
13 Secrétariat général 13 - Action Cœur de Ville – demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre la requalification du quartier du Dôme pour la rue du 4 septembre et la rue nationale
14 Secrétariat général 14 - Action cœur de Ville 2018 – Demande de financement auprès de l’Etat pour la modernisation des parkings Jean Mathon et Olivier de Serres
16 Achats-Marchés publics 16 - Modification n° 2 au marché de travaux pour la restauration des toitures et des façades du château – Lot 1 Échafaudages – Installations – phase 1
17 Achats-Marchés publics 17 - Modification n° 4 au marché de travaux de restauration des toitures et façades du château d’Aubenas – Lot 2 Charpente couverture – phase 1
18 Achats-Marchés publics 18 - Modification n°1 au marché de travaux pour la restauration des toitures et des façades du château – Lot 3 Menuiserie bois – phase 1
19 Achats-Marchés publics 19 - Marché de travaux pour l’aménagement des rues du centre-ville ouest – Lieu-dit « Les Blâches » - Rue Grimaud 2ème partie (de la rue Imbert et au cinéma le Navire) et Rue Pargoire 3ème partie (de l’Agora au cinéma).
20 Pôle développement urbain 20 - Acquisition d’un terrain à la SAS CMA Industrie – Chemin des Ecoles
21 Pôle développement urbain 21 - Changement dénomination Ecole de Ste Croix en Ecole de St Pierre
22 Pôle développement urbain 22 - Cession des terrains correspondant à la Route des Abattoirs à la commune de St Etienne de Fontbellon
23 Pôle développement urbain 23 - Plan définitif de l’aire d’accueil des gens du Voyage – Cession d’une partie de la parcelle B 2312
24 Pôle développement urbain 24 - Approbation de la convention tripartite d’occupation d’un terrain de la commune d’Aubenas à titre temporaire
25 Pôle développement urbain 25 - Approbation de la convention de droit d’usage du domaine privé (quartier de la Gare) pour l’installation d’équipements de communications électroniques.
26 Pôle développement urbain 26 - Sollicitation de Monsieur le préfet pour inscrire la commune sur la liste des communes pouvant utiliser le droit d’injonction, à des fins de ravalement des façades d’immeubles dans le centre historique
27 Pôle sport et culture 27 - Convention de soutien financier entre l’association Grand Ecran et la Commune d’Aubenas
28 Pôle ressources humaines 28 - Remboursement des frais de déplacement des élus - Crédit d’heures et droit d’absence
29 Pôle citoyenneté 29 – Modifications des tarifs des parkings - Emplacements avec horodateurs