Conseils Municipaux

Vous pouvez retrouver dans cette rubrique les délibérations des Conseils Municipaux ayant eu lieu.

Recherche par délibérations | Recherche par conseil

Par ex., 24/06/2018

L’an deux mille dix-huit et le seize février à vingt heures,

Le Conseil Municipal de la Commune d’AUBENAS, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Jean-Yves MEYER, Adjoint au Maire

Service Objet
1 Secrétariat général 1 – Décisions du Maire ; compte-rendu – déclarations d’intention d’aliéner (CM 16.02.2018)
2 Secrétariat général 2 - SDEA – Adhésion de nouveaux membres (CM 16.02.2018)
3 Secrétariat général 3 - Fixation des tarifs de l’abattoir municipal d’Aubenas (CM 16.02.2018)
4 Secrétariat général 4 - Restauration extérieure du château – phase 2 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
5 Pôle finances 5 - Rapport d’Orientations Budgétaires 2018
6 Pôle finances 6 - OCTROI DE LA GARANTIE
7 Pôle social éducatif 7 - Convention classe ULIS I Baza élémentaire.
8 Pôle social éducatif 8 - Convention d’accueil ULIS 4 Beausoleil élémentaire
9 Achats-Marchés publics 9 - Modification n° 2 au lot 2 restauration des toitures et façades du château
10 Achats-Marchés publics 10 - Marché pour les travaux d’aménagement liaison centre-ville / quartier des Oliviers – Lot 1
11 Achats-Marchés publics 11 - Modification n° 1 au marché travaux aménagement liaison centre-ville / Quartier des Oliviers – Lot 2
12 Achats-Marchés publics 12 - Marché pour construction maison de la mobilité – Lot 11
13 Achats-Marchés publics 13 - Marché de travaux pour les fouilles archéologiques préventives pour le PUI – Création d’une agora paysagère et d’un parking
14 Pôle développement urbain 14 - OPAH-RU - Avenant n° 3 à la convention du 7 juin 2016
15 Pôle développement urbain 15 - DP ET AT AMELIORATION CENTRE MULTISPORTS MONTARGUES
16 Pôle développement urbain 16 - Dépôt d’un Permis d’Aménager pour la réalisation de l’Agora Paysagère du Champ de Mars
17 Pôle développement urbain 17 - Achèvement de la procédure de modification simplifiée n° 2 du PLU
18 Pôle développement urbain 18 - Droit de préemption urbain Renforcé - demande de délégation de l’exercice du DPUR
19 Pôle développement urbain 19 - Constitution de servitudes de passage au profit de la Copropriété Les Grillons
20 Pôle développement urbain 20 - Constitution d’une servitude pour le collecteur assainissement – Quartier La Roche Noire
21 Pôle développement urbain 21 -Acquisition d’un appartement au 16 rue Auguste Bouchet
22 Pôle développement urbain 22 - Acquisition de deux locaux commerciaux au 16 rue Auguste Bouchet
23 Pôle ressources humaines 23 - Convention de mise à disposition d’un Conseiller Technique et Administratif du PSE auprès de la CCBA
24 Pôle ressources humaines 24 - Convention de mise à disposition d’un Conseiller Technique et Administratif du Pôle Urbain de la Ville d’Aubenas auprès de la CCBA
25 Pôle ressources humaines 25 - Mise à jour de la liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction pour nécessité absolue de service
26 Pôle citoyenneté 26 - TARIFS DES EMPLACEMENTS SUR VOIRIE AVEC HORODATEURS